Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) G.B.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PASTA DEL MONDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.B.S domicilié(e) 17 Avenue de Montmartin Zac,69960 CORBAS - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 623 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque PASTA DEL MONDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.B.S. (Société Anonyme) - 17 Avenue de Montmartin Zac,69960 CORBAS - 69960 - France - SIREN 309623221
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibiers ou extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats préparés et cuisinés à base de légumes, gelées, confitures, oeufs, préparations culinaires à base d'oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, quenelles, plats préparés à base de pâtes alimentaires, de semoule ou de riz, sauce tomate, coulis de tomate, sauce salade, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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